Lundi 16 mars 2009
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Droits d'auteur
Toutes les créations, les textes et les photos ici présents sont la propriété intellectuelle de son auteur
(Florence Bouxom).
Ils sont par ailleurs protégés par le droit d'auteur régi
par la loi du
11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées
dans le code de la
propriété intellectuelle. Lire ici :
Cahiers d'amour : mentions légales
Les cahiers d'amour sont fabriqués à Paris.
Statut auto-entrepreneur : numéro de SIRET 510 838 832 00010
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce.
La marque "Cahiers d'amour" est déposée à l'INPI
Si le statut "Auto entrepreneur" vous intéresse, vous trouverez toutes les informations necessaires sur le site
auto entrepreneur , également sur ce site et aussi sur ce blog.
Plein d'infos également sur ce site d'une créatrice qui a la
générosité de partager son expérience.
Vous pouvez également me poser vos questions dans les commentaires.
Par Florence
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Publié dans : INFOS LEGALES
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