Lundi 16 mars 2009
1
16
/03
/Mars
/2009
15:10
Droits d'auteur
Toutes les créations, les textes et les photos ici présents sont la propriété intellectuelle de son auteur
(Florence Bouxom).
Ils sont par ailleurs protégés par le droit d'auteur régi
par la loi du
11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la
11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la
Cahiers d'amour : mentions légales
Les cahiers d'amour sont fabriqués à Paris.
Statut auto-entrepreneur : numéro de SIRET 510 838 832 00010
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce.
La marque "Cahiers d'amour" est déposée à l'INPI
Si le statut "Auto entrepreneur" vous intéresse, vous trouverez toutes les informations necessaires sur le site auto entrepreneur , également sur ce site et aussi sur ce blog.