<![CDATA[Le blog des cahiers d'amour (INFOS LEGALES)]]> http://www.cahiersdamour.com/categorie-10828434.html Les derniers articles publiés dans la catégorie "INFOS LEGALES" du blog "Le blog des cahiers d'amour" fr http://fdata.over-blog.net/2/51/15/85/avatar-blog-1076921037-tmpphpUKXgEO.jpeg <![CDATA[Le blog des cahiers d'amour (INFOS LEGALES)]]> http://www.cahiersdamour.com/categorie-10828434.html Tue, 14 Feb 2012 12:04:01 +0100 Tue, 14 Feb 2012 12:04:01 +0100 Over-blog.com RSS 2.0 Engine Copyright 2012 www.cahiersdamour.com INFOS LEGALES http://www.rssboard.org/rss-specification/ <![CDATA[QUELQUES INFORMATIONS LEGALES]]> http://www.cahiersdamour.com/article-29097334.html       Droits d'auteur

Toutes les créations, les textes et les photos ici présents sont la propriété intellectuelle de son auteur (Florence Bouxom).

          Ils sont par ailleurs protégés par le droit d'auteur régi par la loi du 
       11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la  
      propriété intellectuelle. Lire ici :

 

      Cahiers d'amour : mentions légales

Les cahiers d'amour sont fabriqués à Paris.

Statut auto-entrepreneur : numéro de SIRET 510 838 832 00010

TVA non applicable, article 293 B du CGI

Dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce.

 

La marque "Cahiers d'amour" est déposée à l'INPI

 

Si le statut "Auto entrepreneur" vous intéresse, vous trouverez toutes les informations necessaires sur le site auto entrepreneur , également sur ce site et aussi sur ce blog.

 


 

]]> Mon, 16 Mar 2009 15:10:00 +0100 b62cad28b727b36c91daed4a648147dd INFOS LEGALES http://www.cahiersdamour.com/article-29097334-6.html#anchorComment